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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DOM BRIAL
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ROZY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROZY
VIGNOBLES DOM BRIAL, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4106748
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2024
ROZY de VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque ROZY

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 avenue Maréchal JOFFRE - 66390 - BAIXAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ROZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROZY est expirée depuis le 21 juillet 2024.

VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CAMINES , Dom Brial , FUNAMBULLE , VIN DE MI-NUIT , Rosé on the Rock , MIRADE , L'ETREINTE , CREST PETIT , EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE - , PETIT PLAISIR


VIGNOBLES DOM BRIAL, société coopérative agricole - 14 avenue Maréchal JOFFRE - 66390 - BAIXAS - France - SIREN 776132698


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.