Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS PINS
VIGNOBLES DOM BRIAL

Numéro de dépôt :
4516644
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
LES PETITS PINS de VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque LES PETITS PINS

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES PETITS PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PINS arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CAMINES , Dom Brial , FUNAMBULLE , VIN DE MI-NUIT , Rosé on the Rock , MIRADE , L'ETREINTE , CREST PETIT , EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE - , PETIT PLAISIR


VIGNOBLES DOM BRIAL - 14 avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins d’appellation Côtes du Roussillon.