Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dom Brial
VIGNOBLES DOM BRIAL

Numéro de dépôt :
4559599
Date de dépôt :
14/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2029
Dom Brial de VIGNOBLES DOM BRIAL

Présentation de la marque Dom Brial

Déposée par voie électronique le 14 juin 2019 par VIGNOBLES DOM BRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dom Brial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est VIGNOBLES DOM BRIAL domicilié(e) 14 avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Dom Brial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom Brial arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

VIGNOBLES DOM BRIAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CAMINES , FUNAMBULLE , VIN DE MI-NUIT , Rosé on the Rock , MIRADE , L'ETREINTE , CREST PETIT , EQUITE - RESPONSABILITE - CONVIVIALITE - , PETIT PLAISIR , ROZY


VIGNOBLES DOM BRIAL - 14 avenue Maréchal Joffre - 66390 - BAIXAS - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins d’appellation Côtes du Roussillon ; vins d’appellation Côtes du Roussillon Villages ; vins d’appellation Côtes Catalanes ; vins d’appellation Rivesaltes ; vins d’appellation Muscat de Rivesaltes ; vins d’appellation Rancio sec ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de divertissements ; organisation d'activités de loisirs en groupe ; organisation et réalisation de visites guidées de caves et de domaines viticoles à des fins éducatives ou de divertissement ; organisation et conduite d'événements de dégustation de vins à des fins éducatives et de divertissement ; organisation de cours d'instruction pour touristes ; cours et ateliers d’oenologie ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de réceptions et de fêtes ; microédition ; publication d’imprimés, de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires, notamment sur le domaine viti-vinicole et les vins ; publication de livres, notamment sur le domaine viti-vinicole et les vins ; publication de bulletins d'information [newsletters], notamment sur le domaine viti-vinicole et les vins ; services de photographie.