Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DU VATICAN
VIGNOBLES DIFFONTY, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
1461007
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2028

Présentation de la marque CUVEE DU VATICAN

Déposée le 15 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DIFFONTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU VATICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DIFFONTY domicilié(e) Route de Courthézon - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 234 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 232 avenue du prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque CUVEE DU VATICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DU VATICAN arrivera à expiration en date du 15 avril 2028.


VIGNOBLES DIFFONTY, Société à responsabilité limitée à associé unique - Route de Courthézon - 84230 - CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 422234336


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 232 avenue du prado - 13008 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368351 - Publication au BOPI 2008-03-28

Renouvellement sans limitation n°2105727 - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 12 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722039 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-12

Inscription le 12 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722040 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-12

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2018 n°2679430 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-19

Vins d'appellation contrôlée CHATEAUNEUF-du-PAPE ou COTES-du-RHONE.