(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par Vignobles des Quatre VentsTODO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Grands Vins des Quatre Vents auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155325.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 février 2025.
Vignobles des Quatre Vents a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23