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Marques déposées par VIGNOBLES DELPEUCHTODO
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DOMAINE SAINT-JAUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-JAUME
VIGNOBLES DELPEUCH (SCEA)

Numéro de dépôt :
3199636
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/12/2012
DOMAINE SAINT-JAUME de VIGNOBLES DELPEUCH

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-JAUME

Déposée le 16 décembre 2002 par VIGNOBLES DELPEUCHTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE SAINT-JAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est VIGNOBLES DELPEUCHTODO domicilié(e) 235 AVENUE LÉO DROUYN,33450 IZON - 33450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 494 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DELPEUCH (SCEA) domicilié(e) 235 AVENUE LÉO DROUYN,33450 IZON - 33450 - France.

La marque DOMAINE SAINT-JAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-JAUME est expirée depuis le 16 décembre 2012.

VIGNOBLES DELPEUCH a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT - JAUME


VIGNOBLES DELPEUCH (SCEA) - 235 AVENUE LÉO DROUYN,33450 IZON - 33450 - France - SIREN 439494329


VIGNOBLES DELPEUCH (SCEA) - 235 AVENUE LÉO DROUYN,33450 IZON - 33450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine Saint-Jaume"