Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VIGNOBLES DELPEUCHTODO
/
CHÂTEAU SAINT - JAUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU SAINT - JAUME
VIGNOBLES DELPEUCH (SCEA)

Numéro de dépôt :
3199635
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/12/2012
CHÂTEAU SAINT - JAUME de VIGNOBLES DELPEUCH

Présentation de la marque CHÂTEAU SAINT - JAUME

Déposée le 16 décembre 2002 par VIGNOBLES DELPEUCHTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU SAINT - JAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est VIGNOBLES DELPEUCHTODO domicilié(e) 235 AVENUE LÉO DROUYN,33450 IZON - 33450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 494 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DELPEUCH (SCEA) domicilié(e) 235 AVENUE LÉO DROUYN,33450 IZON - 33450 - France.

La marque CHÂTEAU SAINT - JAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU SAINT - JAUME est expirée depuis le 16 décembre 2012.

VIGNOBLES DELPEUCH a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-JAUME


VIGNOBLES DELPEUCH (SCEA) - 235 AVENUE LÉO DROUYN,33450 IZON - 33450 - France - SIREN 439494329


VIGNOBLES DELPEUCH (SCEA) - 235 AVENUE LÉO DROUYN,33450 IZON - 33450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Saint-Jaume.