Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE PETIT MAYNE
SCEA VIGNOBLES DELARUE STEFAN, SCEA

Numéro de dépôt :
1704152
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2029
DOMAINE PETIT MAYNE de VIGNOBLES DELARUE STEFAN

Présentation de la marque DOMAINE PETIT MAYNE

Déposée le 2 juin 1989 par VIGNOBLES DELARUE STEFANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE PETIT MAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES DELARUE STEFANTODO domicilié(e) 9 Le Bourg - 33540 - CASTELVIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 800 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES DELARUE STEFAN, M. DELARUE STEFAN domicilié(e) 9 Le Bourg - 33540 - CASTELVIEL - France.

La marque DOMAINE PETIT MAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE PETIT MAYNE arrivera à expiration en date du 2 juin 2029.

VIGNOBLES DELARUE STEFAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RIFFAUD


SCEA VIGNOBLES DELARUE STEFAN, SCEA - 9 Le Bourg - 33540 - CASTELVIEL - France - SIREN 410800924


SCEA VIGNOBLES DELARUE STEFAN, M. DELARUE STEFAN - 9 Le Bourg - 33540 - CASTELVIEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142568 - Publication au BOPI 1999-04-15

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404287 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2711985 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Inscription le 26 juillet 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°765018 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-26

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE PETIT MAYNE