Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN VOISIN 2004 SAINT – EMILLON
VIGNOBLES DE TOURNEFEUILLE GIE

Numéro de dépôt :
3525511
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2017
JEAN VOISIN 2004 SAINT – EMILLON de VIGNOBLES DE TOURNEFEUILLE

Présentation de la marque JEAN VOISIN 2004 SAINT – EMILLON

Déposée le 18 septembre 2007 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VIGNOBLES DE TOURNEFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN VOISIN 2004 SAINT – EMILLON »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VIGNOBLES DE TOURNEFEUILLE domicilié(e) 24 rue de l'église,33500 NEAC - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 129 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VIGNOBLES DE TOURNEFEUILLE domicilié(e) 24 rue de l'église,33500 NEAC - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN VOISIN 2004 SAINT – EMILLON est expirée depuis le 18 septembre 2017.


VIGNOBLES DE TOURNEFEUILLE GIE - 24 rue de l'église,33500 NEAC - 33500 - France - SIREN 490129467


GIE VIGNOBLES DE TOURNEFEUILLE - 24 rue de l'église,33500 NEAC - 33500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée comprenant le terme Saint Emilion.