Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU OUVRARD
VIGNOBLES DE TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4033012
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
CHÂTEAU OUVRARD de VIGNOBLES DE TERROIRS

Présentation de la marque CHÂTEAU OUVRARD

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES DE TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU OUVRARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES DE TERROIRS domicilié(e) 183 QUAI DE BRAZZA - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 270 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DE TERROIRS, M. MAUGET PIERRE domicilié(e) 183 QUAI DE BRAZZA - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque CHÂTEAU OUVRARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU OUVRARD est expirée depuis le 16 septembre 2023.

VIGNOBLES DE TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU HAUT MAYNE , CHÂTEAU NOBLE MEYNARD , CHÂTEAU MOUGNEAUX , LES CARRALS DE CHATEAU QUATTRE , CHÂTEAU BEL AIR , CHÂTEAU LES TERRAILLES , CHÂTEAU CARILLON , CHÂTEAU QUATTRE , CHÂTEAU L'ESPERANCE


VIGNOBLES DE TERROIRS, SAS - 183 QUAI DE BRAZZA - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 493270219


VIGNOBLES DE TERROIRS, M. MAUGET PIERRE - 183 QUAI DE BRAZZA - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Vins d'appellation d'origine.