CHÂTEAU MOUGNEAUX
Présentation de la marque CHÂTEAU MOUGNEAUX
Déposée le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES DE TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU MOUGNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHÂTEAU MOUGNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MOUGNEAUX est expirée depuis le 16 septembre 2023.
VIGNOBLES DE TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38