Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TORPES
VIGNOBLES DE SAINT TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
4099604
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TORPES de VIGNOBLES DE SAINT TROPEZ

Présentation de la marque TORPES

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par la société VIGNOBLES DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORPES »

Le déposant est la société VIGNOBLES DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Quartier du Couvent - 83990 - SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

VIGNOBLES DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Chevalier TORPEZ , VILLAGE LUMIERE , DOMAINE LADOUCEUR , (Marque figurative) , MiSt Made in Saint T , PINK MY LIFE , ULTIMUM TORPEZ , MADE IN SAINT-T. , TORPETIUS , LA BRAVADE


VIGNOBLES DE SAINT TROPEZ, SCA - Quartier du Couvent - 83990 - SAINT TROPEZ - France - SIREN 783120009


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 4 février 2015 - Rejet total n°642424 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées, Vins.