Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT-T. BY CAVE DE SAINT-TROPEZ
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4340497
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
SAINT-T. BY CAVE DE SAINT-TROPEZ de VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque SAINT-T. BY CAVE DE SAINT-TROPEZ

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-T. BY CAVE DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT-T. BY CAVE DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-T. BY CAVE DE SAINT-TROPEZ arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Chevalier TORPEZ , VILLAGE LUMIERE , DOMAINE LADOUCEUR , (Marque figurative) , MiSt Made in Saint T , PINK MY LIFE , ULTIMUM TORPEZ , MADE IN SAINT-T. , TORPETIUS , LA BRAVADE


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, Société coopérative agricole à capital variable - Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Vins.