Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint-T.
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV

Numéro de dépôt :
4311749
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
Saint-T. de VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque Saint-T.

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint-T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. Alain GUICHET domicilié(e) 43 AVENUE PAUL ROUSSEL - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

La marque Saint-T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-T. arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Chevalier TORPEZ , VILLAGE LUMIERE , DOMAINE LADOUCEUR , (Marque figurative) , MiSt Made in Saint T , PINK MY LIFE , ULTIMUM TORPEZ , MADE IN SAINT-T. , TORPETIUS , LA BRAVADE


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. Alain GUICHET - 43 AVENUE PAUL ROUSSEL - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.