Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
4040768
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2023
ROSE de VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque ROSE

Déposée le 18 octobre 2013 par la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040768.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE est expirée depuis le 18 octobre 2023.

VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Chevalier TORPEZ , VILLAGE LUMIERE , DOMAINE LADOUCEUR , (Marque figurative) , MiSt Made in Saint T , PINK MY LIFE , ULTIMUM TORPEZ , MADE IN SAINT-T. , TORPETIUS , LA BRAVADE


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCA - Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617749 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées ; vins.