Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV

Numéro de dépôt :
4128135
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2024
Marque en couleurs, figurative de VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. Alain GUICHET domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128135.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Chevalier TORPEZ , VILLAGE LUMIERE , DOMAINE LADOUCEUR , MiSt Made in Saint T , PINK MY LIFE , ULTIMUM TORPEZ , MADE IN SAINT-T. , TORPETIUS , LA BRAVADE , TORPES


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. Alain GUICHET - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.