Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE IN SAINT-T.
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4340796
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2027
MADE IN SAINT-T. de VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque MADE IN SAINT-T.

Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN SAINT-T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MADE IN SAINT-T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN SAINT-T. arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Chevalier TORPEZ , VILLAGE LUMIERE , DOMAINE LADOUCEUR , (Marque figurative) , MiSt Made in Saint T , PINK MY LIFE , ULTIMUM TORPEZ , TORPETIUS , LA BRAVADE , TORPES


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, Société coopérative agricole à capital variable - Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.