Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trésor d'automne
Vignobles de la Liguoise, SARL

Numéro de dépôt :
4315066
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2026
Trésor d\'automne de Vignobles de la Liguoise

Présentation de la marque Trésor d'automne

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles de la Liguoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trésor d'automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles de la Liguoise domicilié(e) 9 Les Eymeries - 33220 - LIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian BERTIN domicilié(e) 9 Les Eymeries - 33220 - LIGUEUX - France.

La marque Trésor d'automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésor d'automne arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

Vignobles de la Liguoise a également déposé les autres marques suivantes : Les Secrets de Mélanie , Le Plaisir des Templiers , La Gabare de Cyrano , Les Raisins Oubliés , L'Héritage des Anges , La Colline du Vieux Touron , Les Délices de Virginie , La Gabare de Bertin , CB LES CAPRICES DE LA VIGNE , Saveur d'Autrefois


Vignobles de la Liguoise, SARL - 9 Les Eymeries - 33220 - LIGUEUX - France


M. Christian BERTIN - 9 Les Eymeries - 33220 - LIGUEUX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.