Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Moulin de Segurat
SARL VIGNOBLES de la Famille DUBOURDIEU

Numéro de dépôt :
3337868
Date de dépôt :
01/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/02/2015
Château Moulin de Segurat de VIGNOBLES de la Famille DUBOURDIEU

Présentation de la marque Château Moulin de Segurat

Déposée le 1 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES de la Famille DUBOURDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Moulin de Segurat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES de la Famille DUBOURDIEU domicilié(e) Château d'ARCHAMBEAU,33720 ILLATS - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 609 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VIGNOBLES de la Famille DUBOURDIEU domicilié(e) Château d'ARCHAMBEAU,33720 ILLATS - 33720 - France.

La marque Château Moulin de Segurat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moulin de Segurat est expirée depuis le 1 février 2015.

VIGNOBLES de la Famille DUBOURDIEU a également déposé les autres marques suivantes : Château Mourlet , L'été d'Archambeau


SARL VIGNOBLES de la Famille DUBOURDIEU - Château d'ARCHAMBEAU,33720 ILLATS - 33720 - France - SIREN 423609692


SARL VIGNOBLES de la Famille DUBOURDIEU - Château d'ARCHAMBEAU,33720 ILLATS - 33720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Vins AOC gravés provenant de la SARL des vignobles de la famille Dubourdieu.