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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DE LA COUME DEL MAS
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COUME DEL MAS CM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUME DEL MAS CM
VIGNOBLES DE LA COUME DEL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3159652
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/04/2022
COUME DEL MAS CM de VIGNOBLES DE LA COUME DEL MAS

Présentation de la marque COUME DEL MAS CM

Déposée le 11 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DE LA COUME DEL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COUME DEL MAS CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 13 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES DE LA COUME DEL MAS domicilié(e) 3 RUE DAUDET - 66650 - BANYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 677 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DE LA COUME DEL MAS domicilié(e) 3 RUE DAUDET - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

La marque COUME DEL MAS CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUME DEL MAS CM est expirée depuis le 11 avril 2022.


VIGNOBLES DE LA COUME DEL MAS, SARL - 3 RUE DAUDET - 66650 - BANYULS SUR MER - France - SIREN 437677990


VIGNOBLES DE LA COUME DEL MAS - 3 RUE DAUDET - 66650 - BANYULS SUR MER - France


Publication - Publication au BOPI 2002-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Republication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497890 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-26

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, fruit et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles - Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) - Animaux vivants, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.