Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Clary
VIGNOBLES DE CLARY, SCEA

Numéro de dépôt :
3732686
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/04/2020
Château de Clary de VIGNOBLES DE CLARY

Présentation de la marque Château de Clary

Déposée le 23 avril 2010 par VIGNOBLES DE CLARYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Château de Clary » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est VIGNOBLES DE CLARYTODO domicilié(e) CHÂTEAU DE CLARY - 30150 - ROQUEMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 685 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DE CLARY domicilié(e) CHÂTEAU DE CLARY - 30150 - ROQUEMAURE - France.

La marque Château de Clary a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Clary est expirée depuis le 23 avril 2020.


VIGNOBLES DE CLARY, SCEA - CHÂTEAU DE CLARY - 30150 - ROQUEMAURE - France - SIREN 440685105


VIGNOBLES DE CLARY - CHÂTEAU DE CLARY - 30150 - ROQUEMAURE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Huile d'olive.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; liqueurs.

Publicité et promotion des ventes d'aliments et de boissons ; parrainage commercial (publicité) d'activités récréatives, sportives et culturelles ; organisation d'expositions et d'activités sportives et culturelles à des fins publicitaires ou commerciales.