Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO Sauternes
SCEA vignobles de Bastor et Saint Robert, SCEA

Numéro de dépôt :
3846761
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
SO Sauternes de vignobles de Bastor et Saint Robert

Présentation de la marque SO Sauternes

Déposée le 18 juillet 2011 par vignobles de Bastor et Saint RobertTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO Sauternes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est vignobles de Bastor et Saint RobertTODO domicilié(e) Domaine de Lamontagne - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 303 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA vignobles de Bastor et Saint Robert domicilié(e) Domaine de Lamontagne - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque SO Sauternes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO Sauternes est expirée depuis le 18 juillet 2021.

vignobles de Bastor et Saint Robert a également déposé les autres marques suivantes : Chateau LE RASTOT , CUVEE 8


SCEA vignobles de Bastor et Saint Robert, SCEA - Domaine de Lamontagne - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 344303516


SCEA vignobles de Bastor et Saint Robert - Domaine de Lamontagne - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 27 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°770035 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770034 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Sauternes.