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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles david
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Frédéric Daniel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Frédéric Daniel
sarl vignobles david

Numéro de dépôt :
4481135
Date de dépôt :
08/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2028
Frédéric Daniel de vignobles david

Présentation de la marque Frédéric Daniel

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frédéric Daniel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignobles david domicilié(e) 3, chemin de la Clastre - 30210 - Saint-Hilaire-d'Ozilhan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl vignobles david, Monsieur FREDERIC DAVID domicilié(e) 3 chemin de la Clastre - 30210 - Saint-Hilaire-d'Ozilhan - France.

La marque Frédéric Daniel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frédéric Daniel arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.


sarl vignobles david - 3, chemin de la Clastre - 30210 - Saint-Hilaire-d'Ozilhan - France


sarl vignobles david, Monsieur FREDERIC DAVID - 3 chemin de la Clastre - 30210 - Saint-Hilaire-d'Ozilhan - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.