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Marques déposées par VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO
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CHATEAU RAMBAUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU RAMBAUD
SCEA VIGNOBLES DANIEL MOUTY, SCEA

Numéro de dépôt :
3675703
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2029
CHATEAU RAMBAUD de VIGNOBLES DANIEL MOUTY

Présentation de la marque CHATEAU RAMBAUD

Déposée le 11 septembre 2009 par VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU RAMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est VIGNOBLES DANIEL MOUTYTODO domicilié(e) 19 RUE DE MERLANDE - 33350 - SAINTE-TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 872 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOUTY SABINE domicilié(e) 19 RUE DE MERLANDE - 33350 - SAINTE-TERRE - France.

La marque CHATEAU RAMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU RAMBAUD arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

VIGNOBLES DANIEL MOUTY a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Grands Ormes , CHATEAU Le BARILLE. , EXTRAIT DE RAMBAUD


SCEA VIGNOBLES DANIEL MOUTY, SCEA - 19 RUE DE MERLANDE - 33350 - SAINTE-TERRE - France - SIREN 407872522


MOUTY SABINE - 19 RUE DE MERLANDE - 33350 - SAINTE-TERRE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2019 n°2720976 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-07-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée.