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Marques déposées par Vignobles D. MOUTYTODO
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CHATEAU RAMBAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU RAMBAUD
SCEA Vignobles D. MOUTY

Numéro de dépôt :
99770323
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU RAMBAUD

Déposée le 18 janvier 1999 par Vignobles D. MOUTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RAMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est Vignobles D. MOUTYTODO domicilié(e) Château du Barry, 33350 STE TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 872 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles D. MOUTY - France.

La marque CHATEAU RAMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU RAMBAUD est expirée depuis le 18 janvier 2009.

Vignobles D. MOUTY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MONS , CHATEAU HAUT BREGNET , CHATEAU HAUT VILLAGE , CHATEAU TOUR GESSAN , CHATEAU TOUR RENAISSANCE , CHATEAU DU BARRY


SCEA Vignobles D. MOUTY - Château du Barry, 33350 STE TERRE - France - SIREN 407872522


SCEA Vignobles D. MOUTY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU RAMBAUD.