CHATEAU HAUT VILLAGE
Présentation de la marque CHATEAU HAUT VILLAGE
Déposée le 26 avril 1989 par Vignobles D. MOUTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUT VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT VILLAGE est expirée depuis le 26 avril 2009.
Vignobles D. MOUTY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135538 - Publication au BOPI 1999-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49