Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Vignobles D. MOUTYTODO
/
CHATEAU HAUT BREGNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BREGNET
SCEA Vignobles D. MOUTY

Numéro de dépôt :
99770321
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BREGNET

Déposée le 18 janvier 1999 par Vignobles D. MOUTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT BREGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est Vignobles D. MOUTYTODO domicilié(e) Château du Barry, 33350 STE TERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 872 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles D. MOUTY - France.

La marque CHATEAU HAUT BREGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BREGNET est expirée depuis le 18 janvier 2009.

Vignobles D. MOUTY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RAMBAUD , CHATEAU DE MONS , CHATEAU HAUT VILLAGE , CHATEAU TOUR GESSAN , CHATEAU TOUR RENAISSANCE , CHATEAU DU BARRY


SCEA Vignobles D. MOUTY - Château du Barry, 33350 STE TERRE - France - SIREN 407872522


SCEA Vignobles D. MOUTY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU HAUT BREGNET.