Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PERLE DU BREGNET
VIGNOBLES COUREAU EARL

Numéro de dépôt :
3218865
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/03/2013
CHATEAU LA PERLE DU BREGNET de VIGNOBLES COUREAU EARL

Présentation de la marque CHATEAU LA PERLE DU BREGNET

Déposée le 27 mars 2003 par la société VIGNOBLES COUREAU EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA PERLE DU BREGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société VIGNOBLES COUREAU EARL domicilié(e) LE BREGNET,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 821 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES COUREAU. domicilié(e) LE BREGNET,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

La marque CHATEAU LA PERLE DU BREGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA PERLE DU BREGNET est expirée depuis le 27 mars 2013.

VIGNOBLES COUREAU EARL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CROIX DE BERT


VIGNOBLES COUREAU EARL - LE BREGNET,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France - SIREN 418821336


EARL VIGNOBLES COUREAU. - LE BREGNET,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « château la perle du bregnet »