CHATEAU DE FRAYSSE
Présentation de la marque CHATEAU DE FRAYSSE
Déposée le 19 mai 1983 par Vignobles COMINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE FRAYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE FRAYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE FRAYSSE est expirée depuis le 19 mai 2023.
Vignobles COMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2239384 - Publication au BOPI 2003-03-12
Renouvellement sans limitation n°2015396 - Publication au BOPI 1993-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2529057 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29