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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT
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SAINT PAUL DE MUSSET
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT PAUL DE MUSSET
VIGNOBLES CLEMENT FAYAT SA

Numéro de dépôt :
3623967
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019
SAINT PAUL DE MUSSET de VIGNOBLES CLEMENT FAYAT

Présentation de la marque SAINT PAUL DE MUSSET

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT PAUL DE MUSSET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) 1 Chateau La Dominique,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 350 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) 1 Chateau La Dominique,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT PAUL DE MUSSET est expirée depuis le 20 janvier 2019.

VIGNOBLES CLEMENT FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT ANDRE , PROMESSE DE CHATEAU FAYAT , CHÂTEAU FAYAT , SAINT PAUL DE DOMINIQUE , CHATEAU PRIEURS DE LA COMMANDERIE , LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE , PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON , CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT DOMINGUE , LA MOTTE DE CLEMENT-PICHON


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT SA - 1 Chateau La Dominique,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 596350173


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT - 1 Chateau La Dominique,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.