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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT
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SAINT PAUL DE DOMINIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT PAUL DE DOMINIQUE
VIGNOBLES CLEMENT FAYAT SA

Numéro de dépôt :
1526234
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/03/2019

Présentation de la marque SAINT PAUL DE DOMINIQUE

Déposée le 8 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « SAINT PAUL DE DOMINIQUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) Chateau La Dominique,33330 SAINT EMILION (dossier no 2395172) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 350 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) Chateau La Dominique,33330 SAINT EMILION (dossier no 2395172) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT PAUL DE DOMINIQUE est expirée depuis le 8 mars 2019.

VIGNOBLES CLEMENT FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT ANDRE , PROMESSE DE CHATEAU FAYAT , CHÂTEAU FAYAT , CHATEAU PRIEURS DE LA COMMANDERIE , LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT PAUL DE MUSSET , PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON , CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT DOMINGUE , LA MOTTE DE CLEMENT-PICHON


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT SA - Chateau La Dominique,33330 SAINT EMILION (dossier no 2395172) - 33330 - France - SIREN 596350173


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT - Chateau La Dominique,33330 SAINT EMILION (dossier no 2395172) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395172 - Publication au BOPI 2009-01-20

Renouvellement sans limitation n°2139453 - Publication au BOPI 1999-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: SAINT PAUL DE DOMINIQUE