Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS DE LA DOMINIQUE
VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3909803
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/04/2022
RELAIS DE LA DOMINIQUE de VIGNOBLES CLEMENT FAYAT

Présentation de la marque RELAIS DE LA DOMINIQUE

Déposée le 2 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RELAIS DE LA DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) Château Pichon - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 350 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque RELAIS DE LA DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS DE LA DOMINIQUE est expirée depuis le 2 avril 2022.

VIGNOBLES CLEMENT FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT ANDRE , PROMESSE DE CHATEAU FAYAT , CHÂTEAU FAYAT , SAINT PAUL DE DOMINIQUE , CHATEAU PRIEURS DE LA COMMANDERIE , LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT PAUL DE MUSSET , PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON , CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT DOMINGUE


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société anonyme - Château Pichon - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 596350173


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.