Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON
VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4027578
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2023
PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON de VIGNOBLES CLEMENT FAYAT

Présentation de la marque PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON

Déposée par voie électronique le 21 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) Château Pichon - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 350 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON est expirée depuis le 21 août 2023.

VIGNOBLES CLEMENT FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT ANDRE , PROMESSE DE CHATEAU FAYAT , CHÂTEAU FAYAT , SAINT PAUL DE DOMINIQUE , CHATEAU PRIEURS DE LA COMMANDERIE , LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT PAUL DE MUSSET , CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT DOMINGUE , LA MOTTE DE CLEMENT-PICHON


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée - Château Pichon - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 596350173


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée.