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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT
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LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE
VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4056806
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023
LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE de VIGNOBLES CLEMENT FAYAT

Présentation de la marque LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE

Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) Château Pichon - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 350 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE est expirée depuis le 23 décembre 2023.

VIGNOBLES CLEMENT FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT ANDRE , PROMESSE DE CHATEAU FAYAT , CHÂTEAU FAYAT , SAINT PAUL DE DOMINIQUE , CHATEAU PRIEURS DE LA COMMANDERIE , SAINT PAUL DE MUSSET , PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON , CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT DOMINGUE , LA MOTTE DE CLEMENT-PICHON


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée - Château Pichon - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 596350173


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; bonbons ; crèmes glacées ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie ;

Services de traiteurs ; réservation d'hôtels, location et réservation de logements temporaires ; services de restauration (alimentation), cafés et cafés-restaurants, services de bars, brasseries, salons de thé ; services de glaciers (préparation de crèmes glacées).