Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT
/
CHÂTEAU Vieux Fortin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU Vieux Fortin
VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3644283
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2029
CHÂTEAU Vieux Fortin de VIGNOBLES CLEMENT FAYAT

Présentation de la marque CHÂTEAU Vieux Fortin

Déposée le 15 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU Vieux Fortin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) CHÂTEAU PICHON - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 350 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU Vieux Fortin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU Vieux Fortin arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

VIGNOBLES CLEMENT FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT ANDRE , PROMESSE DE CHATEAU FAYAT , CHÂTEAU FAYAT , SAINT PAUL DE DOMINIQUE , CHATEAU PRIEURS DE LA COMMANDERIE , LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT PAUL DE MUSSET , PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON , CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT DOMINGUE


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée - CHÂTEAU PICHON - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 596350173


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711402 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée.