Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU SAINT ANDRE
VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4288903
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
CHATEAU SAINT ANDRE de VIGNOBLES CLEMENT FAYAT

Présentation de la marque CHATEAU SAINT ANDRE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES CLEMENT FAYAT domicilié(e) CHATEAU PICHON - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 350 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT ANDRE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

VIGNOBLES CLEMENT FAYAT a également déposé les autres marques suivantes : PROMESSE DE CHATEAU FAYAT , CHÂTEAU FAYAT , SAINT PAUL DE DOMINIQUE , CHATEAU PRIEURS DE LA COMMANDERIE , LA TERRASSE ROUGE DE CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT PAUL DE MUSSET , PAVILLON DE CLÉMENT-PICHON , CHATEAU LA DOMINIQUE , SAINT DOMINGUE , LA MOTTE DE CLEMENT-PICHON


VIGNOBLES CLEMENT FAYAT, Société par actions simplifiée - CHATEAU PICHON - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 596350173


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Vin d'appellation d'origine contrôlée Pomerol provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU SAINT ANDRE".