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Marques déposées par VIGNOBLES CHEVILLARDTODO
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CHATEAU JANOY BELLEVUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JANOY BELLEVUE
SCEA VIGNOBLES CHEVILLARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3932897
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
CHATEAU JANOY BELLEVUE de VIGNOBLES CHEVILLARD

Présentation de la marque CHATEAU JANOY BELLEVUE

Déposée le 9 juillet 2012 par VIGNOBLES CHEVILLARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU JANOY BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est VIGNOBLES CHEVILLARDTODO domicilié(e) CHATEAU DE BRANDEY - 33350 - RUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 486 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES CHEVILLARD, M. CHEVILLARD JACQUES domicilié(e) CHATEAU DE BRANDEY - 33350 - RUCH - France.

La marque CHATEAU JANOY BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JANOY BELLEVUE est expirée depuis le 9 juillet 2022.


SCEA VIGNOBLES CHEVILLARD, SCEA - CHATEAU DE BRANDEY - 33350 - RUCH - France - SIREN 353486095


SCEA VIGNOBLES CHEVILLARD, M. CHEVILLARD JACQUES - CHATEAU DE BRANDEY - 33350 - RUCH - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.