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Marques déposées par la société vignobles chateau des landes
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château maltus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

château maltus
vignobles chateau des landes, earl

Numéro de dépôt :
4229647
Date de dépôt :
29/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2025
château maltus de vignobles chateau des landes

Présentation de la marque château maltus

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2015 par la société vignobles chateau des landes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « château maltus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société vignobles chateau des landes domicilié(e) 5 lieu dit la grenière - 33570 - lussac - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 341 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vignobles chateau des landes, M. daniel lassagne domicilié(e) 5 lieu dit la grenière - 33570 - lussac - France.

La marque château maltus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château maltus arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.


vignobles chateau des landes, earl - 5 lieu dit la grenière - 33570 - lussac - France - SIREN 343341566


vignobles chateau des landes, M. daniel lassagne - 5 lieu dit la grenière - 33570 - lussac - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Vins d'appellation d'origine protégée.