Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA FRANCE GRAND BERSAN
VIGNOBLES CHASSAGNE Aïche, EARL

Numéro de dépôt :
3399979
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/12/2025
CHATEAU LA FRANCE GRAND BERSAN de VIGNOBLES CHASSAGNE Aïche

Présentation de la marque CHATEAU LA FRANCE GRAND BERSAN

Déposée le 14 décembre 2005 par la société VIGNOBLES CHASSAGNE Aïche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FRANCE GRAND BERSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la société VIGNOBLES CHASSAGNE Aïche domicilié(e) No 1 La France - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 169 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHASSAGNE Annie domicilié(e) No 1 Gonnat - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU LA FRANCE GRAND BERSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA FRANCE GRAND BERSAN arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.


VIGNOBLES CHASSAGNE Aïche, EARL - No 1 La France - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 424169589


CHASSAGNE Annie - No 1 Gonnat - 33570 - LUSSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605213 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château La France Grand Bersan ».