Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CAILLES
Vignobles CHARPENTIER SCEA

Numéro de dépôt :
3599031
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/09/2018
CHATEAU LES CAILLES de Vignobles CHARPENTIER

Présentation de la marque CHATEAU LES CAILLES

Déposée le 17 septembre 2008 par Vignobles CHARPENTIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES CAILLES »

Le déposant est Vignobles CHARPENTIERTODO domicilié(e) 23 Impasse du Puyfaure,33240 AUBIE-ESPESSAS - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles CHARPENTIER SCEA domicilié(e) 23 Impasse du Puyfaure,33240 AUBIE-ESPESSAS - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CAILLES est expirée depuis le 17 septembre 2018.

Vignobles CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA TAILLE , CHATEAU LA GOVINIERE , PRESTIGE DE HAUT JAMARD


Vignobles CHARPENTIER SCEA - 23 Impasse du Puyfaure,33240 AUBIE-ESPESSAS - 33240 - France


Vignobles CHARPENTIER SCEA - 23 Impasse du Puyfaure,33240 AUBIE-ESPESSAS - 33240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée.