Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU ROSENGARTEN
Numéro de dépôt :
1692398
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2001
Présentation de la marque DOMAINE DU ROSENGARTEN
Déposée le 4 septembre 1991 par VIGNOBLES Charles KOEHLY et FILS (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU ROSENGARTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU ROSENGARTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU ROSENGARTEN est expirée depuis le 4 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07