Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HYOT BEAUSEJOUR
SCEA VIGNOBLES CHARLES FAURE

Numéro de dépôt :
1586986
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/02/2010
CHATEAU HYOT BEAUSEJOUR de VIGNOBLES CHARLES FAURE

Présentation de la marque CHATEAU HYOT BEAUSEJOUR

Déposée le 6 février 1990 par VIGNOBLES CHARLES FAURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HYOT BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES CHARLES FAURETODO domicilié(e) Château Hyot Beauséjour, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2164601) - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 375 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES CHARLES FAURE domicilié(e) (dossier no 2164601) - France.

La marque CHATEAU HYOT BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HYOT BEAUSEJOUR est expirée depuis le 6 février 2010.

VIGNOBLES CHARLES FAURE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MARTINES , CHATEAU FAURE GUINOT


SCEA VIGNOBLES CHARLES FAURE - Château Hyot Beauséjour, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON (dossier no 2164601) - France - SIREN 404375487


SCEA VIGNOBLES CHARLES FAURE - (dossier no 2164601) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2164601 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HYOT BEAUSEJOUR