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Marques déposées par VIGNOBLES CHAPT Jean-Paul
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Filius Sauvignon Blanc
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Filius Sauvignon Blanc
VIGNOBLES CHAPT Jean-Paul, Exploitation Individuelle

Numéro de dépôt :
3216049
Date de dépôt :
19/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
19/03/2023
Filius Sauvignon Blanc de VIGNOBLES CHAPT Jean-Paul

Présentation de la marque Filius Sauvignon Blanc

Déposée le 19 mars 2003 par VIGNOBLES CHAPT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Filius Sauvignon Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est VIGNOBLES CHAPT Jean-Paul, Exploitation Individuelle domicilié(e) 9 allée des Martinauds - 16130 - GENSAC LA PALLUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignoble Chapt domicilié(e) 9 allée des Martinauds - 16130 - GENSAC LA PALLUE - France.

La marque Filius Sauvignon Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Filius Sauvignon Blanc est expirée depuis le 19 mars 2023.


VIGNOBLES CHAPT Jean-Paul, Exploitation Individuelle - 9 allée des Martinauds - 16130 - GENSAC LA PALLUE - France


SCEA Vignoble Chapt - 9 allée des Martinauds - 16130 - GENSAC LA PALLUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2013 n°2517964 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2013-01-07

Appellation vin de pays Charentais issue de cépage. Sauvignon-Blanc.