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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection
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CHATEAU MIQUELON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MIQUELON
Vignobles Carreau Sélection SARL, SARL

Numéro de dépôt :
97667822
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/03/2027

Présentation de la marque CHATEAU MIQUELON

Déposée le 6 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU MIQUELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection domicilié(e) Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 081 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Carreau Sélection, SARL, Mme gresteau laurie domicilié(e) Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France.

La marque CHATEAU MIQUELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MIQUELON arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

Vignobles Carreau Sélection a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS , CHATEAU CRUSQUET SABOURIN , CHATEAU LE CAP , AMIRAL , CHÂTEAU L'ESCADRE , CHÂTEAU CLAIRAC , CHATEAU CONE-TAILLASSON SABOURIN , Château La Croix Saint Pierre


Vignobles Carreau Sélection SARL, SARL - Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France - SIREN 513081950


Vignobles Carreau Sélection, SARL, Mme gresteau laurie - Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334805 - Publication au BOPI 2007-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 14 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659240 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694919 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635708 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2016-12-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU MIQUELON"