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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection
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CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS
Vignobles Carreau Sélection SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4214268
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS de Vignobles Carreau Sélection

Présentation de la marque CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS

Déposée le 1 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection domicilié(e) Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 081 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Carreau Sélection, SARL, M. Carreau Nicolas domicilié(e) Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France.

La marque CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

Vignobles Carreau Sélection a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CRUSQUET SABOURIN , CHATEAU LE CAP , AMIRAL , CHÂTEAU L'ESCADRE , CHATEAU MIQUELON , CHÂTEAU CLAIRAC , CHATEAU CONE-TAILLASSON SABOURIN , Château La Croix Saint Pierre


Vignobles Carreau Sélection SARL, SARL - Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France - SIREN 513081950


Vignobles Carreau Sélection, SARL, M. Carreau Nicolas - Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée ”.