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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection
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CHATEAU LE CAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE CAP
Vignobles Carreau Sélection SARL, SARL

Numéro de dépôt :
4288752
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
CHATEAU LE CAP de Vignobles Carreau Sélection

Présentation de la marque CHATEAU LE CAP

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Carreau Sélection domicilié(e) Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 081 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Carreau Sélection, SARL, Mme. laurie gresteau domicilié(e) Château Les Petits Arnauds - 33390 - Cars - France.

La marque CHATEAU LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CAP arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

Vignobles Carreau Sélection a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS , CHATEAU CRUSQUET SABOURIN , AMIRAL , CHÂTEAU L'ESCADRE , CHATEAU MIQUELON , CHÂTEAU CLAIRAC , CHATEAU CONE-TAILLASSON SABOURIN , Château La Croix Saint Pierre


Vignobles Carreau Sélection SARL, SARL - Château Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France - SIREN 513081950


Vignobles Carreau Sélection, SARL, Mme. laurie gresteau - Château Les Petits Arnauds - 33390 - Cars - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

"Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée".