Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Croix Saint Pierre
Vignobles CARREAU Sélection, SARL

Numéro de dépôt :
4063789
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2024
Château La Croix Saint Pierre de Vignobles CARREAU Sélection

Présentation de la marque Château La Croix Saint Pierre

Déposée le 28 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles CARREAU Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château La Croix Saint Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles CARREAU Sélection domicilié(e) Chateau Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles CARREAU Sélection, M. CARREAU Nicolas domicilié(e) Chateau Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France.

La marque Château La Croix Saint Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Croix Saint Pierre est expirée depuis le 28 janvier 2024.

Vignobles CARREAU Sélection a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LES PETITS ARNAUDS , CHATEAU CRUSQUET SABOURIN , CHATEAU LE CAP , AMIRAL , CHÂTEAU L'ESCADRE , CHATEAU MIQUELON , CHÂTEAU CLAIRAC , CHATEAU CONE-TAILLASSON SABOURIN


Vignobles CARREAU Sélection, SARL - Chateau Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France


Vignobles CARREAU Sélection, M. CARREAU Nicolas - Chateau Les Petits Arnauds - 33390 - CARS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine.