Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT DAMBERT
SCEA VIGNOBLES BUFFETEAU, SCEA

Numéro de dépôt :
1267424
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
03/02/2024

Présentation de la marque CHATEAU HAUT DAMBERT

Déposée le 3 février 1984 par VIGNOBLES BUFFETEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT DAMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES BUFFETEAUTODO domicilié(e) LIEU DIT DAMBERT - 33540 - GORNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 880 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES BUFFETEAU, M. BUFFETEAU JEAN-LUC domicilié(e) LIEU DIT DAMBERT - 33540 - GORNAC - France.

La marque CHATEAU HAUT DAMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT DAMBERT est expirée depuis le 3 février 2024.

VIGNOBLES BUFFETEAU a également déposé les autres marques suivantes : DUC D'AMBERT , CHATEAU DE DAMBERT , CHATEAU LA GRANDE METAIRIE


SCEA VIGNOBLES BUFFETEAU, SCEA - LIEU DIT DAMBERT - 33540 - GORNAC - France - SIREN 419880562


SCEA VIGNOBLES BUFFETEAU, M. BUFFETEAU JEAN-LUC - LIEU DIT DAMBERT - 33540 - GORNAC - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2004 n°2256490 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388948 - Publication au BOPI 2004-03-18

Renouvellement sans limitation n°2028479 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548175 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT DAMBERT