Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CARTUJAC LA GLOIRE DU PAYSAN
VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3364723
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015
DOMAINE DE CARTUJAC LA GLOIRE DU PAYSAN de VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque DOMAINE DE CARTUJAC LA GLOIRE DU PAYSAN

Déposée le 7 juin 2005 par la société VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CARTUJAC LA GLOIRE DU PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la société VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT SOCIETE CIVILE domicilié(e) CARTUJAC,33112 SAINT-LAURENT-MEDOC - 33112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 118 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO SAINTOUT domicilié(e) CARTUJAC,33112 SAINT-LAURENT-MEDOC - 33112 - France.

La marque DOMAINE DE CARTUJAC LA GLOIRE DU PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CARTUJAC LA GLOIRE DU PAYSAN est expirée depuis le 7 juin 2015.

VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE LA BRIDANE


VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT SOCIETE CIVILE - CARTUJAC,33112 SAINT-LAURENT-MEDOC - 33112 - France - SIREN 334118924


BRUNO SAINTOUT - CARTUJAC,33112 SAINT-LAURENT-MEDOC - 33112 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Vignobles Bruno Saintout.