TELEGRAMME
Présentation de la marque TELEGRAMME
Déposée le 3 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES BRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TELEGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TELEGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEGRAMME est expirée depuis le 3 juillet 2022.
VIGNOBLES BRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 4 mars 2019 - Concession de licence n°750284 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04
Inscription le 14 août 2019 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°766625 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14